Archives des Mammifères - Iridda droit animalier

17 décembre 2019

Chasse aux gluaux : l’interprétation stricte du juge européen au secours des grives engluées

Retour à la liste des articles Chasse aux gluaux : l’interprétation stricte du juge européen au secours des grives engluées Auteur : Pierre Georget, doctorant philosophie […]

7 janvier 2020

Expérimentation des abattoirs mobiles

Retour à la liste des articles Expérimentation des abattoirs mobiles (Paru sur le site de l’AFAAD, Association en Faveur de l’Abattage des Animaux dans la Dignité) […]

28 février 2020

Formations en Droit animalier en France

Retour à la liste des articles Formations en Droit animalier en France Depuis quelques années des formations en Droit animalier se sont crées en France. IRiDDA […]

23 mars 2020

Le loup pris au piège Danthony

Retour à la liste des articles Le loup pris au piège Danthony (Commentaire des dernières décisions 2019 du Conseil D’Etat concernant l’encadrement des tirs de loup) […]

28 mars 2020

Une revue juridique canadienne consacre un numéro au Droit animalier

Retour à la liste des articles Loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes : des […]

22 mai 2020

Le statut juridique de l’animal en droit belge

Retour à la liste des articles Le statut juridique de l’animal en droit belge Autrice : Angélique Debrulle (le contenu du présent article n’engage que son […]

24 mai 2020

9 ème session du DU en Droit animalier de l’université de Limoges

Retour à la liste des articles 9 ème session du DU en Droit animalier de l’université de Limoges L’université de Limoges annonce le lancement de la […]

25 mai 2020

La High Court d’Islamabad au Pakistan reconnait des droits fondamentaux aux animaux

Retour à la liste des articles La High Court d’Islamabad au Pakistan reconnait des droits fondamentaux aux animaux Voir un commentaire de la décision sur le […]

21 octobre 2020

Formations au Droit animalier en Europe

Retour à la liste des articles Formations au Droit animalier en Europe Iridda publie une liste ( non exhaustive et destinée à être complétée) de formations […]

3 décembre 2020

Happy, l’éléphante en route vers la reconnaissance de la personnalité juridique ?

Retour à la liste des articles Happy, l’éléphante en route vers la reconnaissance de la personnalité juridique ? Auteure : Angélique Debrulle Depuis de nombreuses […]

21 janvier 2021

La chasse autorisée comme activité de loisir pendant le confinement

Retour à la liste des articles La chasse autorisée comme activité de loisir pendant le confinement Auteure : Manon Rochette-Castel, juriste La chasse autorisée comme activité […]

23 février 2021

Le référé-suspension au secours des renards en 2020

Retour à la liste des articles Le référé-suspension au secours des renards en 2020 Auteures : Sophie Nojac et Claire Hermand, juristes Le référé-suspension au secours […]

15 mars 2021

Fin de la chasse du loup ibérique en Espagne

Retour à la liste des articles Fin de la chasse du loup ibérique en Espagne L’INTERDICTION DE LA CHASSE DU LOUP IBERIQUE S’APPLIQUE DESORMAIS A L’ENSEMBLE […]

31 mars 2021

Happy, la quête vers la personnalité juridique continue..

Retour à la liste des articles Happy, la quête vers la personnalité juridique continue … Auteure : Angélique Debrulle Dans une note[1] publiée le 3 décembre […]

6 avril 2021

Priorité à la protection de l’habitat d’espèces : une décision du TA de Poitiers

Retour à la liste des articles Priorité à la protection de l’habitat d’espèces : une décision du TA de Poitiers Auteure : Manon Rochette-Castel, juriste Par […]

6 avril 2021

Modification de la règlementation des compagnies aériennes relative aux animaux de soutien émotionnel (vols USA)

Retour à la liste des articles Modification de la règlementation des compagnies aériennes relative aux animaux de soutien émotionnel (vols USA) Auteure : Claire Hermand, juriste […]

6 avril 2021

Le « droit à la vie » d’un animal de compagnie consacré par la jurisprudence ? CE 1er décembre 2020

Retour à la liste des articles Le « droit à la vie » d’un animal de compagnie consacré par la jurisprudence ? CE 1er décembre 2020 […]

12 avril 2021

Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (1) – Une discussion historique

Retour à la liste des articles Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (1) – Une discussion historique Du 26 au […]

12 avril 2021

Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (2)

Retour à la liste des articles Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (2) Fin de l’élevage de visons d’Amérique destinés […]

12 avril 2021

Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (3)

Retour à la liste des articles Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (3) L’interdiction des manèges à équidés Du 26 […]

26 mai 2021

Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (5) et RIP

Retour à la liste des articles Proposition de loi visant à renforner la lutte contre la maltraitance animale (5) et R.I.P Auteurs : Pierre Georget † & […]

1 décembre 2021

Loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes : des améliorations notables pour la condition animale

Retour à la liste des articles Loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes : des […]

27 juillet 2023

Fiche n°6 : LE LOUP

Retour à la liste des fiches Fiche n°6 : LE LOUP Le loup, ou Canis Lupus, est une espèce non domestique, conformément à la définition donnée […]

14 septembre 2023

Fiche n°7 : REGIME JURIDIQUE DES ANIMAUX D’ELEVAGE DEVENUS DES ANIMAUX DE COMPAGNIE

Retour à la liste des fiches Fiche n°7 : REGIME JURIDIQUE DES ANIMAUX D’ELEVAGE DEVENUS DES ANIMAUX DE COMPAGNIE I) ACQUISITION EN TANT QUE NOUVEL ANIMAL […]

25 mars 2024

Fiche n°8 : LES NAC (Nouveaux Animaux de Compagnie)

Retour à la liste des fiches Fiche n°8 : LES NAC (Nouveaux Animaux de Compagnie) I) QU’EST CE QU’UN NAC ? Un animal […]